convocation conseil municipal du 10/08/2011
MAIRIE DE PUISSEGUIN
33570 PUISSEGUIN
CONVOCATION
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion
du Conseil Municipal qui aura lieu
Le MERCREDI 10 AOUT 2011 à 18 h 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
A Puisseguin, le 2 Août 2011
Le Maire,
Henri BOURLON
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 24 JUIN 2011
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
DEMISSION DU CONSEIL MUNICIPAL DE M. ADOUE Bernard
ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE et D’UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT DE L’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU LIBOURNAIS SUITE A DEMISSION DE M. ADOUE Bernard
CESSION DU PRESBYTERE
APPROBATION DU PROJET CREATION COMMERCE MULTI-SERVICES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS (FISAC, Conseil Régional)
DEMANDES D’ADHESION AU SIVU CHENIL DU LIBOURNAIS DES COMMUNES DE CASTILLON LA BATAILLE, SAINT ETIENNE DE LISSE, SAINT LAURENT DES COMBES, PESSAC SUR DORDOGNE et SAINT PEY DE CASTETS
CREATION REGIE DE RECETTES « ENFANCE »
SUPPRESSION DES REGIES DE RECETTES CANTINE SCOLAIRE ET GARDERIE SCOLAIRE
AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE CONCERNANT LE PROJET DE :
- création d’une communauté d’agglomération
- fusion des syndicats d’eau et d’assainissement:
ECART D’INDEXATION SUR CAPITAUX AMORTIS – EMPRUNT CREDIT LOCAL : DECISION MODIFICATIVE
REMBOURSEMENT SINISTRE BORNE INCENDIE AU CROS
TRANSFERT DU POUVOIR CONCEDANT DE LA CONCESSION GAZ AU SDEEG
QUESTIONS DIVERSES