convocation conseil municipal du 06/12/2011
MAIRIE DE PUISSEGUIN
33570 PUISSEGUIN
CONVOCATION
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion
du Conseil Municipal qui aura lieu
Le MARDI 6 DECEMBRE 2011 à 18 h 30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués.
A Puisseguin, le 24 Novembre 2011
Le Maire,
Henri BOURLON
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 15 SEPTEMBRE 2011
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE DEPUIS LE 15 SEPTEMBRE 2011
FIXATION TARIFS à compter du 1er janvier 2012 :
- repas : enfants, enseignants, personnel communal
- garderie,
- foyer rural
- photocopies, fax
TRANSFERTS DE CREDITS :
- travaux toiture salle du Cros
- régularisation subvention versée à budget annexe Transport Scolaire
OUVERTURE DE CREDITS : VENTE PRESBYTERE
RENOUVELLEMENT CONTRAT D’ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
ADHESION AU PARTENARIAT EN FAVEUR DE l’EFFICACITE EN ECLAIRAGE PUBLIC DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE ELECTRIQUE DE LA GIRONDE
DECISION A PRENDRE SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCE DU POUVOIR DE POLICE EN MATIERE DE DECHETS MENAGERS
VENTE LIVRE « REGARDS SUR LE LUSSACAIS AU XVIe SIECLE »
PLAN LOCAL D’URBANISME
- Etat d’avancement
- honoraires
COMMISSION ECOLE
COMMISSION FETES ET SPORTS :
- organisation présentation des vœux de nouvel an
POSTES D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI « ECOLE » et « AGENT ENTRETIEN »
LIBERALISATION SUR LES DROITS DE PLANTATIONS
TRANSMISSION DES ACTES DE LA COMMUNE AUX SERVICES EN CHARGE DU CONTROLE DE LEGALITE – DISPOSITIF « ACTES » de TELETRANSMISSION
VŒU CONCERNANT LE MAINTIEN DU FINANCEMENT CONSACRE A LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX
REMBOURSEMENT SINISTRE (vasque mairie)
REMPLACEMENT ORDINATEURS MAIRIE
CABINE TELEPHONIQUE
PROPOSITION DESIGNATION COMMISSAIRES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
QUESTIONS DIVERSES